Déposée le 18 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIFLOW-THERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASM QUALIFLOW »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIFLOW-THERM domicilié(e) 395 RUE LEPINE, PARC DU MILLENAIRE,34000 MONTPELLIER (dossier no 2380483) - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 690 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2380483) - 31703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque ASM QUALIFLOW est expirée depuis le 28 juillet 2018.
QUALIFLOW-THERM a également déposé les autres marques suivantes : JIPELEC
QUALIFLOW-THERM SAS - 395 RUE LEPINE, PARC DU MILLENAIRE,34000 MONTPELLIER (dossier no 2380483) - 34000 - France - SIREN 483690483
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2380483) - 31703 - France
Renouvellement sans limitation n°2321806 - Publication au BOPI 2007-36
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380483 - Publication au BOPI 2008-07-28
Renouvellement sans limitation n°2073956 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 11 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313998 - Publication au BOPI 2001-01-11
Inscription le 18 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439133 - Publication au BOPI 2006-08-18
Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234335 - Publication au BOPI 1997-03-17
Vannes d'arrêt manuelles, vannes pneumatiques, vannes de réglage à soufflet.Filtres submicroniques.Débitmètres. Tuyauteries.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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